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Conditions Générales de Vente - Conditions Service après-vente
www.audio-hd.fr est un service de la société YAGES SASU

 

Siège social :

16 Route d'Envermeu
76370 Neuville les Dieppe

France

RCS Dieppe : 817869605 00011

 

Les présentes conditions sont applicables aux produits vendus sur le site Internet www.audio-hd.fr

 

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes, par YAGES SAS (Siège social : 16 Routes d'Envermeu 76370 Neuville les Dieppe RCS Dieppe : 817869605 00011) de produits & équipements audios haut de gamme (des marques présentées sur le site) auprès d’une clientèle particulières et professionnelles.

 

Seuls les produits dont les prix sont affichés seront vendus sur la plateforme audio-HD. Pour tout autre produit, nous vous remercions de contacter le responsable commercial.

 
Article 1 - Prix

 
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes, éco-participation…).

 

1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Yages SAS. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Audio-HD fera les documents de déclarations en douanes en conformité avec les règles du pays destinataire.

 

1.3 – YAGES SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commande et de son paiement.

 

Article 2 - Commande

 

Vous pouvez passer commande :

Sur Internet : www.audio-hd.fr.

Par téléphone au 0033-781377098. Du lundi au samedi de 9h à 19h30

 

 
Article 3 – Validation de votre commande

 
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande et son paiement vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.

 

 
Article 4 - Disponibilité

 

Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles hors opérations promotionnelles mentionnées comme telles sur les sites et en fonction des stocks disponibles chez nos partenaires fabricants/Importateurs.

 

Sans information préalable de nos partenaires concernant d'éventuelles non-disponibilité de produit, Il est possible qu'une disponibilité affichée sur le site soit erronée. N'hésitez pas à nous contacter pour tout vérification avant achat.

 

Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Avec votre accord, Votre commande pourra être annulée et le débit bancaire vous sera remboursé.

 

Dans le cas où l’un de nos produits serait indisponible pour quelconque raison que ce soit, nous vous proposerons un produit au moins équivalent afin d’honorer votre commande. En cas d’acceptation, le tarif de vente sera donc adapté à la nouvelle commande définie et acceptée.

 

Article 5 - Livraison

 
5.1 - Généralités

 

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande, sauf restrictions de livraison indiquées dans la rubrique « Conditions de livraison », dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande par le client.

 

Le délai de livraison correspond au délai d’expédition indiqué sur la fiche Article auquel s’ajoute le délai de traitement et d’acheminement. 

 

Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais de livraison différents, le délai de livraison de la commande est basé sur le délai le plus éloigné. YAGES SAS se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

 

En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué. En cas de retard de livraison, nous vous proposerons par mail un nouveau délai de livraison.

 

En tout état de cause, conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation. Dans ce cas, si vous avez reçu le produit, après votre annulation, nous procéderons au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de l’Article L 138-3 du Code de la consommation.

 

Nous vous invitons également à consulter régulièrement votre suivi de commande et à contacter le Service clientèle pour toute question ou en cas de problème. Le numéro de contact de notre service clientèle est indiqué sur le site internet audio-hd.fr et dans l’email de confirmation de commande que vous recevrez après validation de votre commande, et accessible dans votre page "Mon Compte" ; pour cela il vous suffit de vous identifier à l’aide de votre adresse e-mail et votre mot de passe.

 

Nous vous rappelons qu’au moment où vous (ou un tiers désigné par vous) prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vont sont transférés.

 

5.2 - Réserves

 

Vous devez notifier au transporteur et à YAGES SAS toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...).

 
Article 6 - Paiement

 
Nous vous rappelons que le fait de valider votre commande implique l’obligation à votre charge de payer le prix indiqué. Le règlement de vos achats peut s'effectuer selon les moyens de paiement acceptés par YAGES SAS indiqués dans la rubrique « Moyens de paiement ».

 

Le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande et les produits expédiés après vérification du bon encaissement de la commande.

 

Article 7 - Sécurisation

 
Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation de type SSL en conformité avec les protocoles disponibles chez notre hébergeur

 

Article 8 - Droit de rétractation

 
8.1 – Délai légal du droit de rétractation

 

Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Après communication de votre décision d’exercer votre droit de rétractation dans ce délai de 14 jours, vous disposez d’un autre délai de 14 jours pour renvoyer le ou les produits concernés par la rétractation.

 

8.2 Conditions d’exercice du droit de rétractation

 

En cas d’exercice du droit de rétractation, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restant à votre charge.

 

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur re-commercialisation à l’état neuf, et, si possible, accompagnés d’une copie de la facture d'achat pour une gestion optimisée. En cas de dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit, votre responsabilité peut être engagée.

 

Pour exercer votre droit de rétractation, conformément aux dispositions légales, vous trouverez ci-dessous en Annexe 2 le formulaire-type de rétractation à nous adresser à l’adresse suivante : YAGES SAS, 16 Avenue Charles Nicolle 76370 Neuville les Dieppe - France. Vous pouvez exercer votre droit de rétractation par tout moyen et notamment par courrier postal ou un mail exprimant votre volonté de vous rétracter sans aucune ambiguïté, et mentionnant la commande concernée par cette rétractation. Suite à cela, nous vous transmettrons un numéro d’agrément validant l’exercice de votre droit de rétractation. Ce numéro d’agrément devra accompagner une copie de votre facture originale, afin que le colis retourné soit accepté et pris en charge.

 

Une fois le formulaire ou la déclaration de rétractation envoyée à YAGES SAS au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de votre commande, vous devez renvoyer le ou les produits concernés à YAGES SAS directement à son siège social, dans un délai raisonnable et, au plus tard, dans les 7 jours à compter de l’envoi du formulaire ou la déclaration de rétractation à YAGES.

Nous vous rappelons que les frais de retour sont à votre charge.

Pour obtenir une estimation de vos frais de retour depuis la France :

1. Rendez-vous sur le site de Chronopost à cette adresse.

2. Cliquez sur « TARIFS PRATIQUES EN POINTS DE VENTE (Bureaux de Poste et Agences Chronopost) »

Cette estimation de frais de retour n’engage pas YAGES SAS. Le prix à payer pour le renvoi de votre produit pourra varier suivant le transporteur que vous aurez choisi pour renvoyer votre produit.

 

8.3 - Adresse de retour

 

Il est indispensable d’obtenir un numéro d’agrément de la société YAGES avant tout expédition de retour, pour que l’article soit pris en compte par la société. Nous vous invitons donc à contacter le service clientèle préalablement afin d’obtenir ce numéro d’agrément.

 

8.4 - Remboursement

 

En cas d’exercice du droit de rétractation, YAGES procédera au remboursement des sommes versées au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle YAGES est informée de votre décision de vous rétracter et selon le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande (sauf votre accord exprès pour un remboursement selon un autre moyen de paiement). Le remboursement pourra être validé à la suite de la réception des marchandises en retour. Cette date de remboursement pouvant être différée jusqu’à récupération du produit ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve de l’expédition du produit.

  

Article 9 - Garanties

 
9.1 - Conformité des produits

 

Conformément aux dispositions des garanties légales de conformité et des vices cachés (visées dans l'encadré ci-dessous et dont les textes sont précisés en Annexe 1 des présentes conditions), nous vous remboursons ou nous vous échangeons les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à votre commande. Si vous demandez le remboursement, nous vous remercions de bien vouloir nous contacter.

 

Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.

 

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir votre bien. Il est rappelé que le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.

 

Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'Article 8.

 

9.2 Garantie commerciale et SAV sur les produits techniques :

 

Pour pouvoir bénéficier des éventuelles garanties commerciales sur votre produit, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.

 

Attention : La facture d’achat du produit tient lieu de garantie et de certificat de dédouanement.

 

Aucun duplicata ne sera délivré. Nos produits sont destinés à des particuliers pour une utilisation familiale et bénéficient (si précisé sur la facture) d’une garantie totale (pièces et main d’œuvre) pour la durée mentionnée sur la facture originale à l’exclusion de :

 

- dommages causés par une cause externe : foudre, choc, pression excessive, présence d’eau et/ou de sable et/ou de poussière, accident, fluctuation de courant, virus informatique, oxydation, et plus généralement tous corps étrangers à l’appareil ainsi que résultant d’une utilisation anormale ou contraire aux prescriptions du constructeur (telles que mentionnées dans les notices fournies) ;

 
Article 10 - Service clientèle

 
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition.

 

Pour un suivi de commande, pour l’exercice du droit de rétractation ou pour faire jouer les garanties légales ou les garanties commerciales: Nous sommes disponible par email, Téléphone… comme indiqué dans l’email de confirmation de commande et accessible dans votre page « Mon Compte » ; pour cela il vous suffit de vous identifier à l’aide de votre adresse e-mail et votre mot de passe.

 

Article 11 - Responsabilité

 
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de YAGES SAS ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un titre ou d’un produit). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

 

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires. N'hésitez pas à nous contacter par téléphone ou par email. YAGES n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite.

 

En cas d’achats à titre professionnel, YAGES SAS n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Nous vous rappelons qu'il est prudent de procéder à la sauvegarde des données contenues dans les produits achetés. YAGES SAS ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers ou des dommages définis au paragraphe précédent. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, notamment pour cause d'incompatibilité de matériel, ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité YAGES SAS.

 

Nos produits ont des performances compatibles avec des usages professionnels même si YAGES SAS n'a pas vocation à vendre à des professionnels par le biais du site internet. YAGES SAS ne pourra voir en conséquence sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu'il soit résultant d'une activité professionnelle. De même YAGES ne saurait en aucun cas être responsable au titre des dommages résultant d’une mauvaise utilisation de l’appareil par le client.

 
Article 12 - Droit applicable – Litiges – Traitement des réclamations

 
Les présentes informations sont soumises à la loi française. La langue du présent texte est la langue française.

 

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse suivante service clientèle – 16 route d'Envermeu 76370 Neuville les Dieppe - France

 

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Article 13 - Données personnelles

 
Les informations nominatives et données personnelles vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

 

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire par email ou par courrier à YAGES SAS, Service clientèle, 16 route d'Envermeu 76370 Neuville les Dieppe - France, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client.

 

Existence d’une liste d’opposition au démarchage téléphonique : Si votre numéro de téléphone est recueilli à l’occasion de la création de votre compte ou de la passation de votre commande, nous vous informons que vos coordonnées téléphoniques ne seront utilisées que pour la bonne exécution de vos commandes ou pour vous contacter afin de vous proposer de nouveaux services. 

 

Date de dernière mise à jour : 13 Août 2018

 

Annexe 1

 
Article L211-4 Code de la consommation

 

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

 

Article L211-5 Code de la consommation

 

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

 

1. Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

 

  • correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle
  • présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage

 

2. Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

 

Article L211-12 Code de la consommation

 

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

 

Article L. 211-16 Code de la Consommation

 

Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.

 

Article 1641 Code civil

 

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

 

Article 1648 alinéa 1er Code civil

 

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

 

Annexe 2 – Formulaire de rétractation

 
Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre commande passée sur audio-hd.fr (produits vendus et expédiés par Audio-HD/Yages SASU) – sauf exclusions ou limites à l’exercice du droit de rétractation suivant les Conditions Générales de Vente applicables.

 

A l’attention de YAGES SAS – service clientèle – 16 route d'Envermeu 76370 Neuville les Dieppe - France.

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commandé le………………………………………………………………..

Retrait le………………………………………………………………..

Numéro de la commande :………………………………………………………………..

Magasin de retrait………………………………………………………………..

Nom du/des consommateur(s) :………………………………………………………………..

Adresse du/des consommateur(s) :………………………………………………………………..

Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur

papier) :………………………………………………………………..

Date : ………………………………………………………………..

 

Sur www.audio-hd.fr, vous découvrez les gammes complètes des marques Atoll Electronique, Clearaudio et Davis Acoustics. Les produits de ces gammes sont disponibles en livraison dans de très nombreux pays dans le monde grâce à Audio-HD. Atoll Electronique est une marque d’appareils électronique audio. Elle conçoit des préamplificateurs, des amplificateurs… tous ces produits sont intégralement fabriqués en France en Normandie dans leurs locaux. Des produits d’entrée de gamme aux produits très haut de gamme, tous les amateurs de musique peuvent bénéficier d’un équipement d’une très bonne qualité à l’excellence. Le succès grandissant et le développement de cette marque en sont les meilleures preuves. Clearaudio est une marque spécialisée dans les produits audio analogiques. Spécialisé dans la numérisation de disques vinyles, nous vous proposons de découvrir cette offre exceptionnelle de qualité audio dans la page dédiée, sur laquelle vous pouvez écouter quelques exemples de numérisations. Nous sommes aussi spécialisés dans la distribution de la gamme professionnelle des câbles audio et secteur de la marque Absolue Créations. En effet, par exemple nous avons intégralement équipé le studio Chab Mastering. Ce studio est pleinement satisfait de son investissement, qui lui permet de proposer un service de mastering encore plus performant. Des renseignements, des conseils, des commandes, vous pouvez nous contacter via notre site internet, par téléphone ou par email sur yannick@audio-hd.fr